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Objectif : Réduire l’impact environnemental des projets neufs 

En vigueur depuis 2013, la Réglementation Thermique 2012 (RT 2012) encadre le secteur du bâtiment en terme de performance énergétique. Elle définit des exigences de résultat pour réduire l’impact environnemental de la construction de nouveaux bâtiments et vise à améliorer le confort des futurs usagers tout en réduisant leurs besoins en énergie (chauffage, climatisation, éclairage, etc.).

3 indicateurs sont utilisés pour contrôler le respect de la RT2012 :

Le Besoin Bioclimatique (Bbio)

Le Bbio vise à favoriser les constructions pour lesquelles le terrain brut et l'environnement dans lequel se construit le bâti sont pris en compte pour réduire, in fine, la consommation énergétique des usagers.

La consommation d'énergie primaire (CEP)

Le CEP est déterminé par la consommation des équipements installés dans le bâti : chauffage, éclairage, climatisation, eau chaude, pompes, ventilateurs, etc. Un seuil maximum est déterminé pour chaque opération.

La régulation de la température intérieur (TIC)

L'indicateur TIC se rapporte au confort intérieur en période de forte chaleur et se calcul à partir de plusieurs critères : surface, exposition, isolation, climat, etc. Un seuil à ne pas dépasser est déterminé en fonction de ces critères.

Une attestation de prise en compte de la RT2012 est à établir lors du dépôt de la demande de permis de construire afin que la question de l’impact environnemental se pose dès les prémices du projet. Pour chaque indicateur, la RT2012 fixe un seuil maximal à ne pas dépasser, conditionnant l’obtention du permis de construire.

Une seconde attestation doit être fournie à la fin des travaux, montrant la prise en compte des 3 paramètres présentés ci-dessus.

Plus d’informations sur le site du gouvernement

Le Bbio un critère clé pour une croissance verte 

Le coefficient Bbio est à prendre en compte par l’équipe de conception dès le début d’un projet de construction. Il représente un guide pour les concepteurs qui doivent s’atteler à optimiser l’agencement du bâti en tirant les bénéfices du terrain brut (exposition au soleil, vent, végétation, etc.) pour renforcer la performance énergétique. 

Le calcul du Bbio, réalisé au cas par cas, nécessite de faire appel à un bureau d’étude spécialisé. Les experts vont notamment prendre en compte :

  • L’orientation et la surface du bâtiment
  • La répartition et le nombre de baies vitrées
  • Les matériaux utilisés
  • La situation géographique du foncier : climat & altitude
  • L’utilisation de systèmes énergétiques faiblement émetteur de gaz a effet de serre

Pour l’obtention du permis de construire l’ensemble des bâtiments doivent avoir un Bbio inférieur ou égal au seuil exigé par la RT2012

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